Tout le cours par l’exemple Parfaitement conforme à l’enseignement de droit en L2, cet ouvrage étudie les obligations contractuelles et les obligations délictuelles. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l’ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d’arrêt et cas pratique.
Boris Khalvadjian, Docteur en droit privé, est avocat au barreau de Paris. Il a enseigné pendant plusieurs années le droit des obligations à l’Université d’Aix-Marseille III. Frédéric Rouvière, auteur d’une thèse de doctorat sur l’inexécution du contrat, est agrégé des Facultés de droit. Il est Professeur à l’Université d’Aix-Marseille III où il assure notamment le cours de droit des contrats.
Préface : Du bon usage de ce manuel Conseils méthodologiques
Première partie : Droit des obligations contractuelles Thème 1. Sources des obligations Thème 2. La genèse du contrat Thème 3. Condition et terme Thème 4. Force obligatoire du contrat Thème 5. L’effet relatif des conventions Thème 6. Stipulation pour autrui et promesse de porte-fort Thème 7. L’écrit contractuel Thème 8. L’objet Thème 9. La cause Thème 10. Les vices du consentement Thème 11. Les sanctions relatives à la formation du contrat Thème 12. Sanctions de l’inexécution
Seconde partie : Droit des obligations délictuelles Thème 13. Quasi-contrats Thème 14. La distinction contractuel / délictuel Thème 15. L’action en responsabilité civile Thème 16. Le dommage Thème 17. La cause du dommage Thème 18. Le fait personnel Thème 19. Le fait d’autrui Thème 20. Le fait des choses Thème 21. Régime spécifique aux accidents de la circulation Thème 22. Régime spécifique du fait des produits défectueux